Délibérations

Bureau syndical du 21 février 2020 :
- 2020-06 : Projet « Campagnes des paysages Afterres 2050 »
- 2020-07 : Plan de financement Natura 2000 modifié – Année 2020
- 2020-08 : Poursuite du recensement du patrimoine littoral bâti du Golfe du Morbihan – Phase 4
- 2020-09 : Projet européen « Breizh’hin – vers une feuille de route territoriale d’adaptation au changement climatique »
- 2020-10 : Validation de nouveaux acteurs du réseau Valeurs Parc
- 2020-11 : Projet d’évaluation intégrée des dispositifs de mouillages innovants préservant les herbiers de zostère marine, dans le golfe du Morbihan (AAP MTES) – plan de financement
- 2020-12 : Candidature de la « Semaine du Golfe » au Conseil des associations

Comité syndical du 27 janvier 2020
- PV du comité syndical du 27 janvier 2020
- PV du comité syndical du 29 novembre 2019
- 2020-01 : Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
- 2020-02 : Lieu et date de la prochaine Fête du Parc
- 2020-03 : Budget primitif 2020
- 2020-04 : Création d’un poste de responsable administratif et financier – Grade d’attaché territorial – Catégorie A
- 2020-05 : Tableau des emplois au 1er mars 2020

Bureau syndical du 14 janvier 2020 : pas de délibération

Bureau syndical du 17 décembre 2019
- 2019-55 : Critères pour devenir site-relais du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan
- 2019-56 : Validation des acteurs du réseau Valeurs Parc
- 2019-57 : Plan de financement pour la coordination des Aires Marines Éducatives sur le territoire du Golfe du Morbihan
- 2019-58 : Plan de financement Natura 2000 – Année 2020
- 2019-59 : Convention de partenariat entre la Chambre d’agriculture de Bretagne et le Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan
- 2019-60 : Confirmation de la désignation d’un représentant du Parc à l’Agence bretonne de la biodiversité

Comité syndical du 29 novembre 2019
- PV du comité syndical du 7 octobre 2019
- 2019-52 : Contributions statutaires 2020
- 2019-53 : Rapport d’orientations budgétaires 2020
- 2019-54 : Nouveau contrat groupe d’assurance des risques statutaires

Bureau syndical du 15 novembre 2019 : pas de délibération

Bureau syndical du 25 octobre 2019
- 2019-50 : Adhésion à la plateforme régionale des données naturalistes
- 2019-51 : Nouvelle composition du Conseil des associations du Parc

Comité syndical du 7 octobre 2019
- PV du comité syndical du 4 avril 2019
- 2019-44 : Arrêt du projet de Charte signalétique du Parc
- 2019-45 : Accompagnement par le Parc de projets citoyens de production d’énergie photovoltaïque
- 2019-46 : Convention d’occupation avec le Conservatoire du littoral en vue de l’aménagement et la réalisation de travaux sur Ilur
- 2019-47 : Etude de la proposition du comptable publicpour admission en créance éteinte
- 2019-48 : Décision modificative n°2
- 2019-49 : Régime indemnitaire – Poursuite de la transposition progressive du RIFSEEP à la Fonction Publique Territoriale : Ingénieurs en chef

Bureau syndical du 12 septembre 2019
- 2019-40 : Avis sur le PLU arrêté de la commune d’Ambon
- 2019-41 : Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité (RLP) de Vannes
- 2019-42 : Avis sur le projet du Schéma de Mise en Valeur de la Mer (SMVM) révisé de l’Etat
- 2019-43 : Valorisation des savoirs des professionnels de la mer – Projet MELOEM (Mémoire locale de l’environnement marin)

Bureau syndical du 19 juillet 2019
- 2019-38 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Ploeren
- 2019-39 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Baden

Bureau syndical du 28 juin 2019
- 2019-32 : Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté de Golfe du Morbihan – Vannes Agglomération
- 2019-33 : Avis sur le projet de « Plan de Déplacements Urbains de Golfe du Morbihan – Vannes Agglomération » (PDU)
- 2019-34 : Désignation d’un représentant du Parc à l’Agence bretonne de la biodiversité
- 2019-35 : Règles de procédure pour le renouvellement du Conseil des associations du Parc
- 2019-36 : Renouvellement du Conseil scientifique du Parc
- 2019-37 : Plan de financement du projet de coopération inter-Parcs LEADER sur le tourisme ornithologique

Bureau syndical du 24 mai 2019
- 2019-28 : Contrat de Parc 2019-2020 entre la Région Bretagne et le Parc
- 2019-29 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Sulniac
- 2019-30 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Monterblanc
- 2019-31 : Avis sur le projet arrêté du SAGE du Golfe du Morbihan et Ria d’Étel

Bureau syndical du 23 avril 2019
- 2019-22 : Avis sur le PLU arrêté de la commune du Bono
- 2019-23 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Treffléan
- 2019-24 : Avis sur le projet de « Schéma Régional des Carrières de Bretagne »
- 2019-25 : Intégration paysagère et architecturale des établissements conchylicoles du Golfe du Morbihan
- 2019-26 : Acquisition d’un bateau semi-rigide électrique
- 2019-27 : Ligne de trésorerie 2019-2020

Comité syndical du 4 avril 2019
- PV du comité syndical du 29 janvier 2019
- 2019-16 : Approbation du compte de gestion 2018
- 2019-17 : Approbation du compte administratif 2018
- 2019-18 : Affectation des résultats 2018
- 2019-19 : Décision modificative n°1
- 2019-20 : Nouvelle convention d’adhésion au service médecine professionnelle et préventive du Centre de gestion du Morbihan
- 2019-21 : Instauration du télétravail au Parc – Phase test

Bureau syndical du 29 mars 2019
- 2019-14 : Plan de financement Natura 2000 – Année 2019
- 2019-15 : Avis sur les questions importantes et le programme de travail du Sdage et du PGRI Loire-Bretagne 2022-2027

Bureau syndical du 26 février 2019
- 2019-13 : Avis sur le projet de « Programme Régional de la Forêt et du Bois de Bretagne »

Comité syndical du 29 janvier 2019
- PV du comité syndical du 10 décembre 2018
- 2019-7 : Modifications des statuts du Parc : intégration de 4 nouvelles communes classées
- 2019-8 : Participation du Parc à des projets citoyens d’énergies renouvelables
- 2019-9 : Contribution statutaires 2019
- 2019-10 : Budget primitif 2019
- 2019-11 : Modification du poste de gestionnaire administratif et financier inscrit au tableau des emplois du Parc – Avancement de grade
- 2019-12 : Tableau des emplois du Parc au 1er février 2019

Bureau syndical du 22 janvier 2019
- 2019-1 : Mandat spécial – Déplacements à la commission « Marque » de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux
- 2019-2 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Surzur
- 2019-3 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Baden
- 2019-4 : annulée et remplacée par la délibération n°2019-6 (erreur matérielle)
- 2019-5 : Poursuite du recensement du patrimoine littoral bâti du Golfe du Morbihan – Phase 3
- 2019-6 : Avis sur le PLU arrêté de la commune d’Elven

Bureau syndical du 18 décembre 2018 : pas de délibération

Comité syndical du 10 décembre 2018
- PV du comité syndical du 4 juin 2018
- 2018-41 : Décision modificative n°2
- 2018-42 : Rapport d’orientations budgétaires 2019
- 2018-43 : Modification du poste d’assistant de gestion administrative et comptable inscrit au tableau des emplois du Parc
- 2018-44 : Transformation du poste de « Géomaticien » inscrit au tableau des emplois du Parc
- 2018-45 : Transformation du poste d’adjoint technique inscrit au tableau des emplois du Parc
- 2018-46 : Création d’un poste de technicien dans le cadre des appels à projet
- 2018-47 : Modifications du tableau des emplois
- 2018-48 : Régime indemnitaire – Poursuite de la transposition progressive du RIFSEEP : attachés de conservation du patrimoine

Bureau syndical du 20 novembre 2018 : pas de délibération

Bureau syndical du 24 octobre 2018
- 2018-37 : Réorientation du projet européen Périclès
- 2018-38 : Convention de partenariat entre le Parc et le Groupement des Agriculteurs Biologiques du Morbihan (GAB56)
- 2018-39 : Répartition de la subvention TEPCV pour l’éclairage public
- 2018-40 : Répartition de valorisation des CEE-TEPCV entre Golfe du Morbihan Vannes Agglomération et le Parc

Bureau syndical du 11 septembre 2018
- 2018-32 : Avis sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Plougoumelen
- 2018-33 : Avis sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Locmariaquer
- 2018-34 : Avis sur le Schéma départemental de gestion cynégétique du Morbihan 2018-2024
- 2018-35 : Convention de partenariat financier entre le Parc et les communes engagées dans le projet d’Atlas de la Biodiversité Communale
- 2018-36 : Création d’un comité d’acteurs Biodiversité du Parc

Bureau syndical du 26 juin 2018
- 2018-25 : Mandat spécial – Déplacement au congrès des Parcs naturels régionaux de France
- 2018-26 : Désignation d’un représentant du Parc à la commission départementale d’orientation de l’agriculture
- 2018-27 : Avis sur le PLUi de Questembert Communauté
- 2018-28 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Pluneret
- 2018-29 : Avis sur le PLU arrêté de la commune d’Ambon
- 2018-30 : Projet de renouvellement de carrière afin de finaliser les travaux de remise en état de la sablière du Lann à Lauzach
- 2018-31 : Expertise du Parc pour collaboration en Uruguay

Comité syndical du 4 juin 2018
- PV du comité syndical du 23 janvier 2018
- 2018-15 : Conseil des associations du Parc – répartition par collège et candidature du RIEM
- 2018-16 : Indemnité annuelle de conseil au receveur
- 2018-17 : Compte de gestion 2017
- 2018-18 : Compte administratif 2017
- 2018-19 : Affectation des résultats 2017
- 2018-20 : Etude des propositions du comptable public pour admission en non-valeur (SIAGM)
- 2018-21 : Décision modificative n°1
- 2018-22 : Création poste adjoint administratif au 1er septembre 2018
- 2018-23 : Tableau des emplois au 1er septembre 2018
- 2018-24 : Modification du régime indemnitaire en place (RIFSEEP) avec instauration du CIA (part liée aux résultats)

Bureau syndical du 25 mai 2018
- 2018-8 : Candidature de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) du Morbihan au conseil des associations du Parc
- 2018-9 : Plan de financement Natura 2000 – Année 2018
- 2018-10 : Vente des agneaux d’Ilur
- 2018-11 : Ligne de trésorerie 2018-2019
- 2018-12 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Saint-Philibert
- 2018-13 : Observations sur la modification n°3 du PLU de la commune de Theix-Noyalo
- 2018-14 : Répartition des CEE-TEPCV non pris en charge par GMVA pour les communes appartenant à la communauté d’agglomération

Bureau syndical du 27 avril 2018 : pas de délibération

Bureau syndical du 20 mars 2018
- 2018-7 : Mandat spécial – Déplacements à l’assemblée générale et à la conférence des présidents des PNR

Bureau syndical du 27 février 2018
- 2018-6 : Désignation d’un représentant du Parc à la commission communale d’aménagement foncier sur le territoire de Saint-Nolff

Comité syndical du 23 janvier 2018
- PV du comité syndical du 19 décembre 2017
- 2018-2 : Budget primitif 2018
- 2018-3 : Création du poste de technicien dans le cadre des appels à projets
- 2018-4 : Tableau des emplois au 1er mars 2018
- 2018-5 : Convention relative à l’intervention de l’ACFI avec le Centre de Gestion du Morbihan

Bureau syndical du 23 janvier 2018
- 2018-1 : Mandat spécial – Déplacements à la commission « Marque » de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux

Comité syndical du 19 décembre 2017
- PV du comité syndical du 6 novembre 2017
- 2017-53 : Programme triennal d’actions 2018-2020
- 2017-54 : Décision modificative n°2
- 2017-55 : Remboursement de l’excédent de participation des communes au CTMA
- 2017-56 : Rapport d’orientations budgétaires 2018
- 2017-57 : Autorisation de report des congés annuels pour les agents du Parc
- 2017-58 : Adhésion des communes pour le classement en Parc

Bureau syndical du 19 décembre 2017
- 2017-50 : Plan de financement 2018 du CTBV de la rivière de Pénerf
- 2017-51 : Convention de partenariat avec Morbihan Energies
- 2017-52 : Désignation d’un représentant du Parc à la Conférence Bretonne de la Biodiversité

Bureau syndical du 21 novembre 2017
- 2017-46 : annulée et remplacée par la délibération 2017-49 (erreur matérielle)
- 2017-47 : Convention de partenariat financier entre le Parc et la commune d’Arzon concernant le projet d’installation d’une turbine productrice d’électricité sous le moulin de Pen Castel
- 2017-48 : 4ème Appel à projet « Transition Energétique pour la Croissance Verte » (TEPCV) – Convention
- 2017-49 : Désignation d’un représentant du Parc à la commission communale d’aménagement foncier sur le territoire de Saint Gildas de Rhuys

Comité syndical du 6 novembre 2017
- PV du comité syndical du 16 mai 2017
- 2017-43 : Remplacement d’un membre du Bureau du Syndicat Mixte du Parc – Collège de la région Bretagne
- 2017-44 : Contributions statutaires 2018
- 2017-45 : Instauration du RIFSEEP dans le cadre de sa transposition progressive à la fonction publique territoriale

Bureau syndical du 10 octobre 2017
- 2017-40 : Projet LIFE intégré sur les habitats naturels marins d’intérêt communautaire (Natura 2000) – Projet « MarHa »
- 2017-41 : Dispositif CEE-TEPCV – Choix d’un délégataire
- 2017-42 : Tarification des locations des expositions du Parc

Bureau syndical du 12 septembre 2017
- 2017-38 : Mandat spécial – Déplacement aux 50 ans des Parcs Naturels Régionaux
- 2017-39 : Plan de financement de l’appel à manifestations d’intérêt « Atlas de la Biodiversité Communale » de l’Agence Française de la Biodiversité

Bureau syndical du 11 juillet 2017
- 2017-32 : Plan de financement de l’appel à projet « Feader TO 762 – Plans d’actions territoriaux TVB » – Région Bretagne
- 2017-33 : Plan de financement du projet Plan de paysage « Renouveau de la végétation arborée du Golfe – Trait de côte du site inscrit » – Ministère de la transition écologique et solidaire
- 2017-34 : Convention de collaboration de recherche avec le bureau d’étude WIPSEA « Analyse d’images aériennes pour l’identification et le comptage de pêcheurs à pied de loisir et d’embarcations nautiques de loisir »
- 2017-35 : annulée et remplacée par la délibération 2017-37 (erreur matérielle)
- 2017-36 : Désignation d’un représentant du Parc à la commission communale d’aménagement foncier sur le territoire d’Elven
- 2017-37 : Candidature de la Fédération Française de Randonnée Pédestre du Morbihan au conseil des associations du Parc
- VŒU SUR UN OBJET D’INTÉRÊT LOCAL – VOEU-2017-01 : La prise de compétences des EPCI pour la Gestion de l’eau et des milieux aquatiques sur le territoire du Parc naturel régional du Golfe du Morbihan

Bureau syndical du 13 juin 2017
- 2017-29 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Damgan
- 2017-30 : Conventions pluriannuelles d’utilisation des mouillages du Parc
- 2017-31 : Charte d’engagement du Schéma de navigation durable « bassin de la Vilaine – Vilaine maritime »

Comité syndical du 16 mai 2017
- PV du comité syndical du 16 janvier 2017
- 2017-21 : Élection du Bureau du Parc – Collège des intercommunalités adhérentes
- 2017-22 : Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents du Syndicat du Parc
- 2017-23 : Modification de la régie de recettes : vente du Beau livre PRIVAT et de la carte des usages maritimes
- 2017-24 : Approbation du compte de gestion 2016
- 2017-25 : Approbation du compte administratif 2016
- 2017-26 : Affectation des résultats 2016
- 2017-27 : Décision Modificative n° 1
- 2017-28 : Tableau des emplois du Syndicat Mixte du Parc au 1er juin 2017

Bureau syndical du 16 mai 2017
- 2017-16 : Désignation d’un représentant du Parc à la CLE du SAGE Golfe du Morbihan- Ria d’Etel
- 2017-17 : Candidature de la Jeune Chambre Economique de Vannes et sa région au Conseil des associations du Parc
- 2017-18 : Vente des agneaux d’Ilur
- 2017-19 : Ligne de trésorerie 2017-2018
- 2017-20 : Convention avec Conservatoire du Littoral en vue de l’aménagement et la réalisation de travaux d’aménagement sur Ilur

Bureau syndical du 11 avril 2017 : pas de délibération

Bureau syndical du 14 mars 2017
- 2017-14 : Mandat spécial – Déplacement à la signature de la convention d’appui financier aux territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) au Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer
- 2017-15 : Mandat spécial – Déplacements à l’assemblée générale et à la conférence des présidents des PNR

Bureau syndical du 7 février 2017
- 2017-11 : Avis sur le PLU arrêté de la commune d’Auray
- 2017-12 : Désignation des représentants du Parc à la commission « mer et littoral » des Pays d’Auray et de Vannes
- 2017-13 : Adhésion du Parc à l’association « Ramsar France »

Comité syndical du 16 janvier 2017
- PV du comité syndical
- 2017-04 : Indemnité annuelle de conseil au receveur
- 2017-05 : Budget primitif 2017
- 2017-06 : Délégation au Président – Révision du seuil des avenants aux marchés publics
- 2017-07 : Demande de prolongation de la charte du Parc à 15 ans
- 2017-08 : Création du poste chargé de mission « Ecole du Parc – communication »
- 2017-09 : Tableau des emplois
- 2017-10 : Autorisations spéciales d’absence pour les agents du Parc

Bureau syndical du 10 janvier 2017
- 2017-01 : Candidature de l’association de « Chasse maritime du Morbihan » au conseil des associations du Parc
- 2017-02 : Mandat spécial – Déplacements à la commission « Marque » de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux
- 2017-03 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Sainte-Anne d’Auray

Bureau syndical du 13 décembre 2016 : pas de délibération

Comité syndical du 22 novembre 2016
- PV du comité syndical
- 2016-41 : Avenant au marché des panneaux de signalisation routière du Parc
- 2016-42 : Étude des propositions d’admission en non-valeur de créances (SIAGM)
- 2016-43 : Décision modificative n°2
- 2016-44 : Modification des statuts du Parc (fusion de Vannes agglo et CC Rhuys)
- 2016-45 : Rapport d’orientation budgétaire 2017
- 2016-46 : Contributions statutaires 2017
- 2016-47 : Dématérialisation des convocations au Comité syndical
- 2016-48 : Instauration transitoire de l’indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) au bénéfice des agents du Parc de la filière administrative, du cadre d’emploi des techniciens et des adjoints d’animation

Bureau syndical du 22 novembre 2016
- 2016-36 : Plan de financement du contrat de bassin versant de la rivière de Pénerf – 2017
- 2016-37 : Plan de financement Natura 2000 – 2017
- 2016-38 : Adhésion à l’association « Rivages de France »
- 2016-39 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Vannes
- 2016-40 : Appel à projet « Transition Énergétique pour la Croissance Verte » (TEPCV)

Bureau syndical du 19 octobre 2016
- 2016-35 : Demande de subvention Natura 2000 – mouillages herbiers zostères

Bureau syndical du 20 septembre 2016
- 2016-31 : Mandat spécial – Déplacement au congrès des Parcs naturels régionaux de France
- 2016-32 : Circuit de signature dématérialisé pour les bordereaux envoyés au comptable public
- 2016-33 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Locmariaquer
- 2016-34 : Plan de financement du projet UTILBIOMAS 2017

Bureau syndical du 21 juin 2016
- 2016-29 : Ligne de trésorerie 2016-2017
- 2016-30 : Avis sur le projet de SCOT arrêté de la Communauté d’agglomération Vannes Agglo

Bureau syndical du 24 mai 2016
- 2016-27 : Vente des agneaux d’Ilur
- 2016-28 : Candidature du « Groupe mammalogique Breton » au conseil des associations du Parc

Comité syndical du 12 mai 2016
- PV du comité syndical
- 2016-16 : Approbation du compte de gestion 2015
- 2016-17 : Approbation du compte administratif 2015
- 2016-18 : Affectation des résultats 2015
- 2016-19 : Décision modificative n°1
- 2016-20 : Instauration d’un conseil des associations du Parc
- 2016-21 : Tarification des interventions de l’équipe du Parc
- 2016-22 : Modification de la Commission d’Appels d’Offres (CAO) du Syndicat Mixte du Parc
- 2016-23 : Suppression de l’emploi permanent de « Chargé de mission Valorisation du Patrimoine » et création de l’emploi permanent de « Responsable du Pôle Valorisation du territoire »
- 2016-24 : Tableau des emplois du Syndicat Mixte du Parc
- 2016-25 : Régime indemnitaire au 1er août 2016
- 2016-26 : Compte Epargne Temps (CET)

Bureau syndical du 19 avril 2016
- 2016-13 : Mandat spécial – Déplacement à l’assemblée générale de la Fédération des PNR
- 2016-14 : Mandat spécial – Déplacement au Club « Plan de paysage »
- 2016-15 : Convention de marquage des « visites et balades accompagnées »

Bureau syndical du 22 mars 2016
- 2016-12 : Avis sur le SCOT de la Communauté de Communes de la Presqu’île de Rhuys

Bureau syndical du 23 février 2016
- 2016-09 : Convention pour les communes associées du Parc
- 2016-10 : Interventions du Parc à la demande de structures : participation aux frais
- 2016-11 : Délégation des Vice-Présidents et des membres du bureau du SMAGPNRGM

Comité syndical du 14 janvier 2016
- PV du comité syndical
- 2016-01 : Élection du Bureau du Syndicat Mixte du Parc – Collège de la région Bretagne
- 2016-02 : Élection d’un vice-président du Syndicat Mixte du Parc – Collège de la région Bretagne
- 2016-03 : Ordre des Vice-Présidents du Syndicat Mixte du Parc
- 2016-04 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc
- 2015-05 : Instauration du collège des communes associées
- 2016-06 : Budget primitif 2016
- 2016-07 : Durée d’amortissement des biens

Bureau syndical du 13 janvier 2016 : pas de délibération

Bureau syndical du 15 décembre 2015
- 2015-62 : Plan de financement du contrat de bassin versant de la rivière de Pénerf – 2016
- 2015-63 : Plan de financement Natura 2000 – 2015
- 2015-64 : Plan de financement Natura 2000 – 2016
- 2015-65 : Convention relative à l’usage de l’extranet carrières du CDG56

Comité syndical du 24 novembre 2015
- PV du comité syndical
- 2015-52 annulée et remplacée par 2015-66 (erreur matérielle) : Revalorisation du montant de la restitution aux communes pour les travaux touristiques non réalisés
- 2015-53 annulée et remplacée par 2015-67 puis 2016-08 (erreur matérielle et comptable) : Décision modificative n°2
- 2015-54 annulée et remplacée par 2015-68 (erreur matérielle) : Signalisation du Parc – panneaux de signalisation dans le dispositif communal – commande groupée
- 2015-55 annulée et remplacée par 2015-69 (erreur matérielle) : Contributions statutaires 2016
- 2015-56 annulée et remplacée par 2015-70 (erreur matérielle) : Débat d’orientations budgétaires 2016
- 2015-57 annulée et remplacée par 2015-71 (erreur matérielle) : Régime indemnitaire au 1er janvier 2016
- 2015-58 annulée et remplacée par 2015-72 (erreur matérielle) : Taux de promotion pour les avancements de grade
- 2015-59 annulée et remplacée par 2015-73 (erreur matérielle) : Suppression / création d’emploi (avancement de garde)
- 2015-60 annulée et remplacée par 2015-74 (erreur matérielle) : Tableau des emplois du Parc
- 2015-61 annulée et remplacée par 2015-75 (erreur matérielle) : Contrat d’assurance contre les risques statutaires

Bureau syndical du 10 novembre 2015
- 2015-51 : Participation du Parc au programme de service civique

Bureau syndical du 13 octobre 2015
- 2015-47 : Intervention pour le lycée agricole de Pontivy
- 2015-48 : Signalisation du Parc : panneaux de signalisation hors dispositif communal
- 2015-49 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Crac’h
- 2015-50 : Désignation d’un représentant du Parc au Comité Unique de Programmation de l’association des Iles du Ponant

Bureau syndical du 8 septembre 2015
- 2015-41 : Désignation d’un représentant du Parc à l’association du « Club des plus belles baies du Monde »
- 2015-42 : Gestion du Guépard « Fleur de Blé Noir » par l’association « Voiles et Patrimoine du Golfe du Morbihan »
- 2015-43 : Candidature à l’appel à projet de l’Agence des Aires Marines Protégées « Econaviguer dans une aire marine protégée »
- 2015-44 : Candidature à l’appel à projet du Conseil régional de Bretagne « Héritages littoraux »
- 2015-45 : Mandat spécial – Déplacements à la commission « Marque » de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux
- 2015-46 : Avis sur l’extension de la station d’épuration des eaux usées du Saindo – Commune de Theix

Bureau syndical du 7 juillet 2015
- 2015-39 : Désignation d’un représentant du Parc à l’association du « Club des plus belles baies du Monde » – REPORTÉE
- 2015-40 : Ligne de trésorerie 2015-2016

Comité syndical du 23 juin 2015
- PV du comité syndical
- 2015-28 : Règlement intérieur du Comité Syndical
- 2015-29 : Instauration d’un collège consultatif des communes associées
- 2015-30 : Instauration d’un collège consultatif des représentants socio-professionnels
- 2015-31 : Instauration des commissions internes au Parc
- 2015-32 : Instauration des comités de pilotage des projets du Parc
- 2015-33 : Instauration d’un conseil scientifique
- 2015-34 : Collaboration avec le CDG du Morbihan pour la médecine professionnelle et préventive
- 2015-35 : Approbation du compte de Gestion 2014
- 2015-36 : Approbation du compte administratif 2014
- 2015-37 : Affectation des résultats 2014
- 2015-38 : Décision modificative n°1

Bureau syndical du 9 juin 2015 : pas de délibération

Bureau syndical du 12 mai 2015 : pas de délibération

Comité syndical du 7 mai 2015
- PV du comité syndical
- 2015-23 : Élection du Bureau du Parc – Collège du département du Morbihan
- 2015-24 : Élection d’un Vice-Président du Parc
- 2015-25 : Ordre des vice-présidents du Parc
- 2015-26 : Modification des statuts du Parc
- 2015-27 : Proposition d’ouverture d’un poste de Chargé de mission Valorisation économique – Marque Parc

Bureau syndical du 14 avril 2015
- 2015-21 : Avis sur le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 et son programme de mesures associé Bassin – Loire Bretagne. Avis sur le Plan de Gestion des Risques et Inondations (PGRI)
- 2015-22 : Candidature à un Contrat Nature

Bureau syndical du 17 mars 2015
- 2015-19 : Candidature à l’appel à projet « Plan de Paysage »
- 2015-20 :Mandat spécial – Déplacement Assemblée Générale des Parcs

Bureau syndical du 10 février 2015
- 2015-16 : Délégation des Vices-Présidents et des membres du bureau du Parc
- 2015-17 : Désignation d’un représentant du Parc à la CLÉ du SAGE Golfe du Morbihan- Ria d’Etel
- 2015-18 : Désignation d’un représentant du Parc à la CLÉ du SAGE Vilaine

Comité syndical du 26 janvier 2015
- PV du comité syndical
- 2015 -1 : Élection du Président du Parc
- 2015-2 : Élection du bureau du Parc
- 2015-3 : Élection des vice-présidents du Parc
- 2015-4 : Ordre des vice-présidents du Parc
- 2015-5 : Élection de la CAO du Parc
- 2015-6 : Délégations au Président du Parc
- 2015-7 : Délégations au bureau du Parc
- 2015-8 : Indemnités de fonction du Président du Parc
- 2015-9 : Indemnités de fonction des vice-présidents du Parc
- 2015-10 : Indemnités du receveur
- 2015-11 : Désignation du 3ème représentant du SMAGPNRGM à l’Assemblée Générale de la Fédération des PNR de France
- 2015-12 : Adhésion au CNAS du Parc et choix d’un délégué local du CNAS
- 2015-13 : Tableau des emplois du Parc
- 2015-14 : Contributions statutaires 2015 des membres adhérents du Parc
- 2015-15 : Budget primitif 2015

Bureau syndical du 21 février 2020 :
- 2020-06 : Projet « Campagnes des paysages Afterres 2050 »
- 2020-07 : Plan de financement Natura 2000 modifié – Année 2020
- 2020-08 : Poursuite du recensement du patrimoine littoral bâti du Golfe du Morbihan – Phase 4
- 2020-09 : Projet européen « Breizh’hin – vers une feuille de route territoriale d’adaptation au changement climatique »
- 2020-10 : Validation de nouveaux acteurs du réseau Valeurs Parc
- 2020-11 : Projet d’évaluation intégrée des dispositifs de mouillages innovants préservant les herbiers de zostère marine, dans le golfe du Morbihan (AAP MTES) – plan de financement
- 2020-12 : Candidature de la « Semaine du Golfe » au Conseil des associations

Comité syndical du 27 janvier 2020
- PV du comité syndical du 27 janvier 2020
- PV du comité syndical du 29 novembre 2019
- 2020-01 : Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
- 2020-02 : Lieu et date de la prochaine Fête du Parc
- 2020-03 : Budget primitif 2020
- 2020-04 : Création d’un poste de responsable administratif et financier – Grade d’attaché territorial – Catégorie A
- 2020-05 : Tableau des emplois au 1er mars 2020

Bureau syndical du 14 janvier 2020 : pas de délibération

Bureau syndical du 17 décembre 2019
- 2019-55 : Critères pour devenir site-relais du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan
- 2019-56 : Validation des acteurs du réseau Valeurs Parc
- 2019-57 : Plan de financement pour la coordination des Aires Marines Éducatives sur le territoire du Golfe du Morbihan
- 2019-58 : Plan de financement Natura 2000 – Année 2020
- 2019-59 : Convention de partenariat entre la Chambre d’agriculture de Bretagne et le Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan
- 2019-60 : Confirmation de la désignation d’un représentant du Parc à l’Agence bretonne de la biodiversité

Comité syndical du 29 novembre 2019
- PV du comité syndical du 7 octobre 2019
- 2019-52 : Contributions statutaires 2020
- 2019-53 : Rapport d’orientations budgétaires 2020
- 2019-54 : Nouveau contrat groupe d’assurance des risques statutaires

Bureau syndical du 15 novembre 2019 : pas de délibération

Bureau syndical du 25 octobre 2019
- 2019-50 : Adhésion à la plateforme régionale des données naturalistes
- 2019-51 : Nouvelle composition du Conseil des associations du Parc

Comité syndical du 7 octobre 2019
- PV du comité syndical du 4 avril 2019
- 2019-44 : Arrêt du projet de Charte signalétique du Parc
- 2019-45 : Accompagnement par le Parc de projets citoyens de production d’énergie photovoltaïque
- 2019-46 : Convention d’occupation avec le Conservatoire du littoral en vue de l’aménagement et la réalisation de travaux sur Ilur
- 2019-47 : Etude de la proposition du comptable publicpour admission en créance éteinte
- 2019-48 : Décision modificative n°2
- 2019-49 : Régime indemnitaire – Poursuite de la transposition progressive du RIFSEEP à la Fonction Publique Territoriale : Ingénieurs en chef

Bureau syndical du 12 septembre 2019
- 2019-40 : Avis sur le PLU arrêté de la commune d’Ambon
- 2019-41 : Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité (RLP) de Vannes
- 2019-42 : Avis sur le projet du Schéma de Mise en Valeur de la Mer (SMVM) révisé de l’Etat
- 2019-43 : Valorisation des savoirs des professionnels de la mer – Projet MELOEM (Mémoire locale de l’environnement marin)

Bureau syndical du 19 juillet 2019
- 2019-38 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Ploeren
- 2019-39 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Baden

Bureau syndical du 28 juin 2019
- 2019-32 : Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté de Golfe du Morbihan – Vannes Agglomération
- 2019-33 : Avis sur le projet de « Plan de Déplacements Urbains de Golfe du Morbihan – Vannes Agglomération » (PDU)
- 2019-34 : Désignation d’un représentant du Parc à l’Agence bretonne de la biodiversité
- 2019-35 : Règles de procédure pour le renouvellement du Conseil des associations du Parc
- 2019-36 : Renouvellement du Conseil scientifique du Parc
- 2019-37 : Plan de financement du projet de coopération inter-Parcs LEADER sur le tourisme ornithologique

Bureau syndical du 24 mai 2019
- 2019-28 : Contrat de Parc 2019-2020 entre la Région Bretagne et le Parc
- 2019-29 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Sulniac
- 2019-30 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Monterblanc
- 2019-31 : Avis sur le projet arrêté du SAGE du Golfe du Morbihan et Ria d’Étel

Bureau syndical du 23 avril 2019
- 2019-22 : Avis sur le PLU arrêté de la commune du Bono
- 2019-23 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Treffléan
- 2019-24 : Avis sur le projet de « Schéma Régional des Carrières de Bretagne »
- 2019-25 : Intégration paysagère et architecturale des établissements conchylicoles du Golfe du Morbihan
- 2019-26 : Acquisition d’un bateau semi-rigide électrique
- 2019-27 : Ligne de trésorerie 2019-2020

Comité syndical du 4 avril 2019
- PV du comité syndical du 29 janvier 2019
- 2019-16 : Approbation du compte de gestion 2018
- 2019-17 : Approbation du compte administratif 2018
- 2019-18 : Affectation des résultats 2018
- 2019-19 : Décision modificative n°1
- 2019-20 : Nouvelle convention d’adhésion au service médecine professionnelle et préventive du Centre de gestion du Morbihan
- 2019-21 : Instauration du télétravail au Parc – Phase test

Bureau syndical du 29 mars 2019
- 2019-14 : Plan de financement Natura 2000 – Année 2019
- 2019-15 : Avis sur les questions importantes et le programme de travail du Sdage et du PGRI Loire-Bretagne 2022-2027

Bureau syndical du 26 février 2019
- 2019-13 : Avis sur le projet de « Programme Régional de la Forêt et du Bois de Bretagne »

Comité syndical du 29 janvier 2019
- PV du comité syndical du 10 décembre 2018
- 2019-7 : Modifications des statuts du Parc : intégration de 4 nouvelles communes classées
- 2019-8 : Participation du Parc à des projets citoyens d’énergies renouvelables
- 2019-9 : Contribution statutaires 2019
- 2019-10 : Budget primitif 2019
- 2019-11 : Modification du poste de gestionnaire administratif et financier inscrit au tableau des emplois du Parc – Avancement de grade
- 2019-12 : Tableau des emplois du Parc au 1er février 2019

Bureau syndical du 22 janvier 2019
- 2019-1 : Mandat spécial – Déplacements à la commission « Marque » de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux
- 2019-2 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Surzur
- 2019-3 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Baden
- 2019-4 : annulée et remplacée par la délibération n°2019-6 (erreur matérielle)
- 2019-5 : Poursuite du recensement du patrimoine littoral bâti du Golfe du Morbihan – Phase 3
- 2019-6 : Avis sur le PLU arrêté de la commune d’Elven

Bureau syndical du 18 décembre 2018 : pas de délibération

Comité syndical du 10 décembre 2018
- PV du comité syndical du 4 juin 2018
- 2018-41 : Décision modificative n°2
- 2018-42 : Rapport d’orientations budgétaires 2019
- 2018-43 : Modification du poste d’assistant de gestion administrative et comptable inscrit au tableau des emplois du Parc
- 2018-44 : Transformation du poste de « Géomaticien » inscrit au tableau des emplois du Parc
- 2018-45 : Transformation du poste d’adjoint technique inscrit au tableau des emplois du Parc
- 2018-46 : Création d’un poste de technicien dans le cadre des appels à projet
- 2018-47 : Modifications du tableau des emplois
- 2018-48 : Régime indemnitaire – Poursuite de la transposition progressive du RIFSEEP : attachés de conservation du patrimoine

Bureau syndical du 20 novembre 2018 : pas de délibération

Bureau syndical du 24 octobre 2018
- 2018-37 : Réorientation du projet européen Périclès
- 2018-38 : Convention de partenariat entre le Parc et le Groupement des Agriculteurs Biologiques du Morbihan (GAB56)
- 2018-39 : Répartition de la subvention TEPCV pour l’éclairage public
- 2018-40 : Répartition de valorisation des CEE-TEPCV entre Golfe du Morbihan Vannes Agglomération et le Parc

Bureau syndical du 11 septembre 2018
- 2018-32 : Avis sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Plougoumelen
- 2018-33 : Avis sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Locmariaquer
- 2018-34 : Avis sur le Schéma départemental de gestion cynégétique du Morbihan 2018-2024
- 2018-35 : Convention de partenariat financier entre le Parc et les communes engagées dans le projet d’Atlas de la Biodiversité Communale
- 2018-36 : Création d’un comité d’acteurs Biodiversité du Parc

Bureau syndical du 26 juin 2018
- 2018-25 : Mandat spécial – Déplacement au congrès des Parcs naturels régionaux de France
- 2018-26 : Désignation d’un représentant du Parc à la commission départementale d’orientation de l’agriculture
- 2018-27 : Avis sur le PLUi de Questembert Communauté
- 2018-28 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Pluneret
- 2018-29 : Avis sur le PLU arrêté de la commune d’Ambon
- 2018-30 : Projet de renouvellement de carrière afin de finaliser les travaux de remise en état de la sablière du Lann à Lauzach
- 2018-31 : Expertise du Parc pour collaboration en Uruguay

Comité syndical du 4 juin 2018
- PV du comité syndical du 23 janvier 2018
- 2018-15 : Conseil des associations du Parc – répartition par collège et candidature du RIEM
- 2018-16 : Indemnité annuelle de conseil au receveur
- 2018-17 : Compte de gestion 2017
- 2018-18 : Compte administratif 2017
- 2018-19 : Affectation des résultats 2017
- 2018-20 : Etude des propositions du comptable public pour admission en non-valeur (SIAGM)
- 2018-21 : Décision modificative n°1
- 2018-22 : Création poste adjoint administratif au 1er septembre 2018
- 2018-23 : Tableau des emplois au 1er septembre 2018
- 2018-24 : Modification du régime indemnitaire en place (RIFSEEP) avec instauration du CIA (part liée aux résultats)

Bureau syndical du 25 mai 2018
- 2018-8 : Candidature de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) du Morbihan au conseil des associations du Parc
- 2018-9 : Plan de financement Natura 2000 – Année 2018
- 2018-10 : Vente des agneaux d’Ilur
- 2018-11 : Ligne de trésorerie 2018-2019
- 2018-12 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Saint-Philibert
- 2018-13 : Observations sur la modification n°3 du PLU de la commune de Theix-Noyalo
- 2018-14 : Répartition des CEE-TEPCV non pris en charge par GMVA pour les communes appartenant à la communauté d’agglomération

Bureau syndical du 27 avril 2018 : pas de délibération

Bureau syndical du 20 mars 2018
- 2018-7 : Mandat spécial – Déplacements à l’assemblée générale et à la conférence des présidents des PNR

Bureau syndical du 27 février 2018
- 2018-6 : Désignation d’un représentant du Parc à la commission communale d’aménagement foncier sur le territoire de Saint-Nolff

Comité syndical du 23 janvier 2018
- PV du comité syndical du 19 décembre 2017
- 2018-2 : Budget primitif 2018
- 2018-3 : Création du poste de technicien dans le cadre des appels à projets
- 2018-4 : Tableau des emplois au 1er mars 2018
- 2018-5 : Convention relative à l’intervention de l’ACFI avec le Centre de Gestion du Morbihan

Bureau syndical du 23 janvier 2018
- 2018-1 : Mandat spécial – Déplacements à la commission « Marque » de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux

Comité syndical du 19 décembre 2017
- PV du comité syndical du 6 novembre 2017
- 2017-53 : Programme triennal d’actions 2018-2020
- 2017-54 : Décision modificative n°2
- 2017-55 : Remboursement de l’excédent de participation des communes au CTMA
- 2017-56 : Rapport d’orientations budgétaires 2018
- 2017-57 : Autorisation de report des congés annuels pour les agents du Parc
- 2017-58 : Adhésion des communes pour le classement en Parc

Bureau syndical du 19 décembre 2017
- 2017-50 : Plan de financement 2018 du CTBV de la rivière de Pénerf
- 2017-51 : Convention de partenariat avec Morbihan Energies
- 2017-52 : Désignation d’un représentant du Parc à la Conférence Bretonne de la Biodiversité

Bureau syndical du 21 novembre 2017
- 2017-46 : annulée et remplacée par la délibération 2017-49 (erreur matérielle)
- 2017-47 : Convention de partenariat financier entre le Parc et la commune d’Arzon concernant le projet d’installation d’une turbine productrice d’électricité sous le moulin de Pen Castel
- 2017-48 : 4ème Appel à projet « Transition Energétique pour la Croissance Verte » (TEPCV) – Convention
- 2017-49 : Désignation d’un représentant du Parc à la commission communale d’aménagement foncier sur le territoire de Saint Gildas de Rhuys

Comité syndical du 6 novembre 2017
- PV du comité syndical du 16 mai 2017
- 2017-43 : Remplacement d’un membre du Bureau du Syndicat Mixte du Parc – Collège de la région Bretagne
- 2017-44 : Contributions statutaires 2018
- 2017-45 : Instauration du RIFSEEP dans le cadre de sa transposition progressive à la fonction publique territoriale

Bureau syndical du 10 octobre 2017
- 2017-40 : Projet LIFE intégré sur les habitats naturels marins d’intérêt communautaire (Natura 2000) – Projet « MarHa »
- 2017-41 : Dispositif CEE-TEPCV – Choix d’un délégataire
- 2017-42 : Tarification des locations des expositions du Parc

Bureau syndical du 12 septembre 2017
- 2017-38 : Mandat spécial – Déplacement aux 50 ans des Parcs Naturels Régionaux
- 2017-39 : Plan de financement de l’appel à manifestations d’intérêt « Atlas de la Biodiversité Communale » de l’Agence Française de la Biodiversité

Bureau syndical du 11 juillet 2017
- 2017-32 : Plan de financement de l’appel à projet « Feader TO 762 – Plans d’actions territoriaux TVB » – Région Bretagne
- 2017-33 : Plan de financement du projet Plan de paysage « Renouveau de la végétation arborée du Golfe – Trait de côte du site inscrit » – Ministère de la transition écologique et solidaire
- 2017-34 : Convention de collaboration de recherche avec le bureau d’étude WIPSEA « Analyse d’images aériennes pour l’identification et le comptage de pêcheurs à pied de loisir et d’embarcations nautiques de loisir »
- 2017-35 : annulée et remplacée par la délibération 2017-37 (erreur matérielle)
- 2017-36 : Désignation d’un représentant du Parc à la commission communale d’aménagement foncier sur le territoire d’Elven
- 2017-37 : Candidature de la Fédération Française de Randonnée Pédestre du Morbihan au conseil des associations du Parc
- VŒU SUR UN OBJET D’INTÉRÊT LOCAL – VOEU-2017-01 : La prise de compétences des EPCI pour la Gestion de l’eau et des milieux aquatiques sur le territoire du Parc naturel régional du Golfe du Morbihan

Bureau syndical du 13 juin 2017
- 2017-29 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Damgan
- 2017-30 : Conventions pluriannuelles d’utilisation des mouillages du Parc
- 2017-31 : Charte d’engagement du Schéma de navigation durable « bassin de la Vilaine – Vilaine maritime »

Comité syndical du 16 mai 2017
- PV du comité syndical du 16 janvier 2017
- 2017-21 : Élection du Bureau du Parc – Collège des intercommunalités adhérentes
- 2017-22 : Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents du Syndicat du Parc
- 2017-23 : Modification de la régie de recettes : vente du Beau livre PRIVAT et de la carte des usages maritimes
- 2017-24 : Approbation du compte de gestion 2016
- 2017-25 : Approbation du compte administratif 2016
- 2017-26 : Affectation des résultats 2016
- 2017-27 : Décision Modificative n° 1
- 2017-28 : Tableau des emplois du Syndicat Mixte du Parc au 1er juin 2017

Bureau syndical du 16 mai 2017
- 2017-16 : Désignation d’un représentant du Parc à la CLE du SAGE Golfe du Morbihan- Ria d’Etel
- 2017-17 : Candidature de la Jeune Chambre Economique de Vannes et sa région au Conseil des associations du Parc
- 2017-18 : Vente des agneaux d’Ilur
- 2017-19 : Ligne de trésorerie 2017-2018
- 2017-20 : Convention avec Conservatoire du Littoral en vue de l’aménagement et la réalisation de travaux d’aménagement sur Ilur

Bureau syndical du 11 avril 2017 : pas de délibération

Bureau syndical du 14 mars 2017
- 2017-14 : Mandat spécial – Déplacement à la signature de la convention d’appui financier aux territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) au Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer
- 2017-15 : Mandat spécial – Déplacements à l’assemblée générale et à la conférence des présidents des PNR

Bureau syndical du 7 février 2017
- 2017-11 : Avis sur le PLU arrêté de la commune d’Auray
- 2017-12 : Désignation des représentants du Parc à la commission « mer et littoral » des Pays d’Auray et de Vannes
- 2017-13 : Adhésion du Parc à l’association « Ramsar France »

Comité syndical du 16 janvier 2017
- PV du comité syndical
- 2017-04 : Indemnité annuelle de conseil au receveur
- 2017-05 : Budget primitif 2017
- 2017-06 : Délégation au Président – Révision du seuil des avenants aux marchés publics
- 2017-07 : Demande de prolongation de la charte du Parc à 15 ans
- 2017-08 : Création du poste chargé de mission « Ecole du Parc – communication »
- 2017-09 : Tableau des emplois
- 2017-10 : Autorisations spéciales d’absence pour les agents du Parc

Bureau syndical du 10 janvier 2017
- 2017-01 : Candidature de l’association de « Chasse maritime du Morbihan » au conseil des associations du Parc
- 2017-02 : Mandat spécial – Déplacements à la commission « Marque » de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux
- 2017-03 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Sainte-Anne d’Auray

Bureau syndical du 13 décembre 2016 : pas de délibération

Comité syndical du 22 novembre 2016
- PV du comité syndical
- 2016-41 : Avenant au marché des panneaux de signalisation routière du Parc
- 2016-42 : Étude des propositions d’admission en non-valeur de créances (SIAGM)
- 2016-43 : Décision modificative n°2
- 2016-44 : Modification des statuts du Parc (fusion de Vannes agglo et CC Rhuys)
- 2016-45 : Rapport d’orientation budgétaire 2017
- 2016-46 : Contributions statutaires 2017
- 2016-47 : Dématérialisation des convocations au Comité syndical
- 2016-48 : Instauration transitoire de l’indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) au bénéfice des agents du Parc de la filière administrative, du cadre d’emploi des techniciens et des adjoints d’animation

Bureau syndical du 22 novembre 2016
- 2016-36 : Plan de financement du contrat de bassin versant de la rivière de Pénerf – 2017
- 2016-37 : Plan de financement Natura 2000 – 2017
- 2016-38 : Adhésion à l’association « Rivages de France »
- 2016-39 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Vannes
- 2016-40 : Appel à projet « Transition Énergétique pour la Croissance Verte » (TEPCV)

Bureau syndical du 19 octobre 2016
- 2016-35 : Demande de subvention Natura 2000 – mouillages herbiers zostères

Bureau syndical du 20 septembre 2016
- 2016-31 : Mandat spécial – Déplacement au congrès des Parcs naturels régionaux de France
- 2016-32 : Circuit de signature dématérialisé pour les bordereaux envoyés au comptable public
- 2016-33 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Locmariaquer
- 2016-34 : Plan de financement du projet UTILBIOMAS 2017

Bureau syndical du 21 juin 2016
- 2016-29 : Ligne de trésorerie 2016-2017
- 2016-30 : Avis sur le projet de SCOT arrêté de la Communauté d’agglomération Vannes Agglo

Bureau syndical du 24 mai 2016
- 2016-27 : Vente des agneaux d’Ilur
- 2016-28 : Candidature du « Groupe mammalogique Breton » au conseil des associations du Parc

Comité syndical du 12 mai 2016
- PV du comité syndical
- 2016-16 : Approbation du compte de gestion 2015
- 2016-17 : Approbation du compte administratif 2015
- 2016-18 : Affectation des résultats 2015
- 2016-19 : Décision modificative n°1
- 2016-20 : Instauration d’un conseil des associations du Parc
- 2016-21 : Tarification des interventions de l’équipe du Parc
- 2016-22 : Modification de la Commission d’Appels d’Offres (CAO) du Syndicat Mixte du Parc
- 2016-23 : Suppression de l’emploi permanent de « Chargé de mission Valorisation du Patrimoine » et création de l’emploi permanent de « Responsable du Pôle Valorisation du territoire »
- 2016-24 : Tableau des emplois du Syndicat Mixte du Parc
- 2016-25 : Régime indemnitaire au 1er août 2016
- 2016-26 : Compte Epargne Temps (CET)

Bureau syndical du 19 avril 2016
- 2016-13 : Mandat spécial – Déplacement à l’assemblée générale de la Fédération des PNR
- 2016-14 : Mandat spécial – Déplacement au Club « Plan de paysage »
- 2016-15 : Convention de marquage des « visites et balades accompagnées »

Bureau syndical du 22 mars 2016
- 2016-12 : Avis sur le SCOT de la Communauté de Communes de la Presqu’île de Rhuys

Bureau syndical du 23 février 2016
- 2016-09 : Convention pour les communes associées du Parc
- 2016-10 : Interventions du Parc à la demande de structures : participation aux frais
- 2016-11 : Délégation des Vice-Présidents et des membres du bureau du SMAGPNRGM

Comité syndical du 14 janvier 2016
- PV du comité syndical
- 2016-01 : Élection du Bureau du Syndicat Mixte du Parc – Collège de la région Bretagne
- 2016-02 : Élection d’un vice-président du Syndicat Mixte du Parc – Collège de la région Bretagne
- 2016-03 : Ordre des Vice-Présidents du Syndicat Mixte du Parc
- 2016-04 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc
- 2015-05 : Instauration du collège des communes associées
- 2016-06 : Budget primitif 2016
- 2016-07 : Durée d’amortissement des biens

Bureau syndical du 13 janvier 2016 : pas de délibération

Bureau syndical du 15 décembre 2015
- 2015-62 : Plan de financement du contrat de bassin versant de la rivière de Pénerf – 2016
- 2015-63 : Plan de financement Natura 2000 – 2015
- 2015-64 : Plan de financement Natura 2000 – 2016
- 2015-65 : Convention relative à l’usage de l’extranet carrières du CDG56

Comité syndical du 24 novembre 2015
- PV du comité syndical
- 2015-52 annulée et remplacée par 2015-66 (erreur matérielle) : Revalorisation du montant de la restitution aux communes pour les travaux touristiques non réalisés
- 2015-53 annulée et remplacée par 2015-67 puis 2016-08 (erreur matérielle et comptable) : Décision modificative n°2
- 2015-54 annulée et remplacée par 2015-68 (erreur matérielle) : Signalisation du Parc – panneaux de signalisation dans le dispositif communal – commande groupée
- 2015-55 annulée et remplacée par 2015-69 (erreur matérielle) : Contributions statutaires 2016
- 2015-56 annulée et remplacée par 2015-70 (erreur matérielle) : Débat d’orientations budgétaires 2016
- 2015-57 annulée et remplacée par 2015-71 (erreur matérielle) : Régime indemnitaire au 1er janvier 2016
- 2015-58 annulée et remplacée par 2015-72 (erreur matérielle) : Taux de promotion pour les avancements de grade
- 2015-59 annulée et remplacée par 2015-73 (erreur matérielle) : Suppression / création d’emploi (avancement de garde)
- 2015-60 annulée et remplacée par 2015-74 (erreur matérielle) : Tableau des emplois du Parc
- 2015-61 annulée et remplacée par 2015-75 (erreur matérielle) : Contrat d’assurance contre les risques statutaires

Bureau syndical du 10 novembre 2015
- 2015-51 : Participation du Parc au programme de service civique

Bureau syndical du 13 octobre 2015
- 2015-47 : Intervention pour le lycée agricole de Pontivy
- 2015-48 : Signalisation du Parc : panneaux de signalisation hors dispositif communal
- 2015-49 : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Crac’h
- 2015-50 : Désignation d’un représentant du Parc au Comité Unique de Programmation de l’association des Iles du Ponant

Bureau syndical du 8 septembre 2015
- 2015-41 : Désignation d’un représentant du Parc à l’association du « Club des plus belles baies du Monde »
- 2015-42 : Gestion du Guépard « Fleur de Blé Noir » par l’association « Voiles et Patrimoine du Golfe du Morbihan »
- 2015-43 : Candidature à l’appel à projet de l’Agence des Aires Marines Protégées « Econaviguer dans une aire marine protégée »
- 2015-44 : Candidature à l’appel à projet du Conseil régional de Bretagne « Héritages littoraux »
- 2015-45 : Mandat spécial – Déplacements à la commission « Marque » de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux
- 2015-46 : Avis sur l’extension de la station d’épuration des eaux usées du Saindo – Commune de Theix

Bureau syndical du 7 juillet 2015
- 2015-39 : Désignation d’un représentant du Parc à l’association du « Club des plus belles baies du Monde » – REPORTÉE
- 2015-40 : Ligne de trésorerie 2015-2016

Comité syndical du 23 juin 2015
- PV du comité syndical
- 2015-28 : Règlement intérieur du Comité Syndical
- 2015-29 : Instauration d’un collège consultatif des communes associées
- 2015-30 : Instauration d’un collège consultatif des représentants socio-professionnels
- 2015-31 : Instauration des commissions internes au Parc
- 2015-32 : Instauration des comités de pilotage des projets du Parc
- 2015-33 : Instauration d’un conseil scientifique
- 2015-34 : Collaboration avec le CDG du Morbihan pour la médecine professionnelle et préventive
- 2015-35 : Approbation du compte de Gestion 2014
- 2015-36 : Approbation du compte administratif 2014
- 2015-37 : Affectation des résultats 2014
- 2015-38 : Décision modificative n°1

Bureau syndical du 9 juin 2015 : pas de délibération

Bureau syndical du 12 mai 2015 : pas de délibération

Comité syndical du 7 mai 2015
- PV du comité syndical
- 2015-23 : Élection du Bureau du Parc – Collège du département du Morbihan
- 2015-24 : Élection d’un Vice-Président du Parc
- 2015-25 : Ordre des vice-présidents du Parc
- 2015-26 : Modification des statuts du Parc
- 2015-27 : Proposition d’ouverture d’un poste de Chargé de mission Valorisation économique – Marque Parc

Bureau syndical du 14 avril 2015
- 2015-21 : Avis sur le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 et son programme de mesures associé Bassin – Loire Bretagne. Avis sur le Plan de Gestion des Risques et Inondations (PGRI)
- 2015-22 : Candidature à un Contrat Nature

Bureau syndical du 17 mars 2015
- 2015-19 : Candidature à l’appel à projet « Plan de Paysage »
- 2015-20 :Mandat spécial – Déplacement Assemblée Générale des Parcs

Bureau syndical du 10 février 2015
- 2015-16 : Délégation des Vices-Présidents et des membres du bureau du Parc
- 2015-17 : Désignation d’un représentant du Parc à la CLÉ du SAGE Golfe du Morbihan- Ria d’Etel
- 2015-18 : Désignation d’un représentant du Parc à la CLÉ du SAGE Vilaine

Comité syndical du 26 janvier 2015
- PV du comité syndical
- 2015 -1 : Élection du Président du Parc
- 2015-2 : Élection du bureau du Parc
- 2015-3 : Élection des vice-présidents du Parc
- 2015-4 : Ordre des vice-présidents du Parc
- 2015-5 : Élection de la CAO du Parc
- 2015-6 : Délégations au Président du Parc
- 2015-7 : Délégations au bureau du Parc
- 2015-8 : Indemnités de fonction du Président du Parc
- 2015-9 : Indemnités de fonction des vice-présidents du Parc
- 2015-10 : Indemnités du receveur
- 2015-11 : Désignation du 3ème représentant du SMAGPNRGM à l’Assemblée Générale de la Fédération des PNR de France
- 2015-12 : Adhésion au CNAS du Parc et choix d’un délégué local du CNAS
- 2015-13 : Tableau des emplois du Parc
- 2015-14 : Contributions statutaires 2015 des membres adhérents du Parc
- 2015-15 : Budget primitif 2015

Parc naturel régional du Golfe du Morbihan

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